Yves-Mayaud

La responsabilité, ou de l’épée de Damoclès sur les associations…

Yves MAYAUD, co-directeur du Lamy Associations – Partenaire d’associathèque

Qu’elle soit pénale ou civile, la responsabilité est une réalité qui pèse lourdement sur les associations, leurs dirigeants ou leurs membres.

Les règles à respecter sont fortement tributaires de l’appréciation des tribunaux. C’est une bonne chose, la justice se manifestant ainsi de manière concrète, en étant proche des situations personnelles. Mais c’est par ailleurs quelque peu déroutant, parce que la réponse du droit n’est pas toujours maîtrisée à l’avance.

C’est pourquoi les meilleures précautions s’imposent, fonction de la taille et des initiatives des associations. Il en est deux qu’il ne faut jamais perdre de vue : la délégation de pouvoir dans les associations les plus importantes, et le respect de la sécurité pour toutes les activités à risques.

Par la délégation la gestion gagne en transparence et en efficacité, tant il est évident que le président d’une association ne peut en général tout assumer par lui-même.

Quant à la sécurité, elle représente le contentieux le plus lourd devant nos juridictions, et en nombre d’affaires, et en conséquences souvent dramatiques. Elle doit être une préoccupation constante, avec des intervenants attitrés, pourvus de la compétence, de l’autorité et des moyens nécessaires pour prévenir tout accident.

Pour en savoir plus, consultez notre guide dédié « La responsabilité des associations »

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