Pour réussir son assemblée générale, respectez bien les règles statutaires !

Moment de rencontre et de convivialité entre les membres, l’assemblée générale (AG) est l’occasion de faire un bilan de l’action menée par les dirigeants de l’association pendant l’année écoulée et de se projeter sur l’année en cours ou à venir. C’est un exercice délicat qui exige d’abord que soient respectées les règles statutaires afin d’éviter toutes situations conflictuelles.

L’AG qui réunit l’ensemble des membres de l’association, est considérée, à défaut de précision contraire dans les statuts, comme l’organe souverain : en effet, elle est seule compétente pour décider des actes essentiels de l’association et notamment de ceux relatifs au contrat d’association, à savoir les modifications statutaires et la dissolution de l’association. Elle permet à tous les membres de contrôler la gestion des administrateurs (approbation des comptes annuels) et détermine la politique et les grandes orientations de l’association.

Les statuts de votre association déterminent les règles de fonctionnement de l’AG, la périodicité, les modalités de convocation, de vote, de quorum… Mais que faire en cas de silence des statuts ? Quelles précautions prendre pour s’assurer de la validité des décisions prises ?

Qui convoque l’AG ? Quelles sont les modalités de convocation ? Quelles sont les personnes autorisées à participer et à voter ? Peut-on inviter des tierces personnes ? Qui fixe l’ordre du jour ? Quelle précaution prendre afin de s’assurer de la validité des prises de décision ? Qui préside la séance ? Est-ce que le vote par correspondance est autorisé ? Le nombre de pouvoirs détenu par une personne est-il limité ?… Autant de questions auxquelles il vous faudra trouver réponses avant votre AG !

Comment ? En examinant de très près vos statuts, mais également en consultant le guide « Maitriser son fonctionnement » sur le site associathèque, rubrique « les organes classiques : l’Assemblé générale ».

Côté pratique, vous trouvez des modèles de convocation (AG ordinaire, AG extraordinaire) et un modèle de procès verbal d’AG dans la « Boite à outils ».

Et côté ludique, un quiz vous attend : « L’AG n’a plus de secret pour vous ! ».